Mentions conformes à l'article 5 de la Loi allemande sur les télémédias (TMG)

 

Nicole Paquet-Singhof 

Endlichhofener Höhe 2

56355 Endlichhofen 

Allemagne

 

Directeur de la publication: 

Nicole Paquet-Singhof

 

Contact: 

Téléphone: +49 (0) 6772 - 96 05 94

Courriel: nicole.paquet@assesseum.com

 

Numéro de TVA intracommunautaire:

Numéro de TVA intracommunautaire conformément à l’article 27a de la Loi allemande relative à l’impôt sur le chiffre d´affaires: DE281198129

 

Numéro de taxe sur le chiffre d’affaires : 3916440315

 

Autorité de contrôle : 

Ordre des architectes RLP

 

Titre professionnel: 

Architecte

 

Ordre professionnel compétent: Ordre des architectes de la Rhénanie-Palatinat (AKRP).

Attribué par la République fédérale d´Allemagne

 

 

Exclusion de la responsabilité

 

Responsabilité relative au contenu

 

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Droit d’auteur

 

Le contenu et les œuvres placés sur ce site web par son exploitant relèvent du droit d’auteur allemand. Leur reproduction, leur traitement, leur diffusion et toute autre forme d’exploitation n’entrant pas dans les limites du droit d’auteur nécessitent l’accord écrit de leur auteur ou de leur créateur respectif. Les téléchargements et les copies de ce site ne sont autorisés qu’à des fins privées, ils sont interdits à des fins commerciales. Si des passages de ce site n’ont pas été rédigés par son exploitant, mais par un tiers, le droit d’auteur de ce tiers est respecté. En particulier, le contenu rédigé par un tiers est indiqué comme tel. Cependant, si vous constatiez une violation au droit d´auteur, nous vous prions de nous en informer. Dès que nous aurons pris connaissance de l’existence d’une telle infraction, les contenus concernés seront immédiatement enlevés. 

 

 

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Quelle: Impressum Generator